Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) définissent les modalités de réalisation de prestations artistiques proposées par Carla Yag Carpente (illustrations, créations visuelles) ainsi que, le cas échéant, la vente de tirages.

Statut
Actuellement, l’activité est exercée à titre non professionnel.
Les CGV sont fournies à titre informatif et seront mises à jour lors de la déclaration officielle de l’activité.

Commandes
Toute demande de prestation fait l’objet d’un échange préalable (brief, besoins, devis).
La commande est considérée comme validée après accord des deux parties.

Tarifs
Les prix sont indiqués en euros.
En l’absence de statut professionnel déclaré, les prestations sont réalisées dans un cadre non commercial.
Les tarifs seront précisés et encadrés lors de la mise en place officielle de l’activité.

Paiement
Les modalités de paiement sont définies au cas par cas. À terme, un acompte pourra être demandé avant le début de toute prestation.

Délais
Les délais de réalisation sont donnés à titre indicatif et peuvent varier selon la complexité du projet.
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Propriété intellectuelle
Les créations réalisées restent la propriété de Carla Yag Carpente. Les droits d’utilisation peuvent être cédés partiellement selon les termes définis avec le client. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation est interdite.

Droit de modification
Un nombre limité de modifications peut être inclus dans la prestation. Toute demande supplémentaire pourra faire l’objet d’une facturation.

Annulation
En cas d’annulation d’une commande, les conditions seront définies au cas par cas.

Responsabilité
L’artiste ne pourra être tenue responsable des usages faits des créations après livraison.

Évolution des CGV
Les présentes CGV sont susceptibles d’être modifiées à tout moment, notamment lors du passage à un statut professionnel.



Mise à jour le 23/03/2026.